Suite au vote des habitants de Fos-sur-Mer, la mobilisation contre le projet d'incinérateur s'élargit. Le réseau associatif anti-incinération veut mobiliser les élus locaux sur ce projet-phare. Militant actif de ce réseau, Dany Dietmann fait circuler cet appel lancé par la communauté d'agglomération Ouest provence, via le web:

 

Chers amis,  

Vous n'êtes pas sans savoir :

Que Gaudin, Maire de Marseille veut construire un incinérateur, mais pas à Marseille mais sur la Communauté d'gglomération  voisine OUEST PROVENCE.

Que les collectivités de la Communauté d'agglo d'Ouest Provence ne veulent pas d'incinérateur sur leur territoire, répondant en celà à la volonté du plan départemental excluant l'incinération.

Que plus de 60 %  des populations de la  communauté d'agglo OUEST PROVENCE vient de se prononcer le 15 Janvier 2006 par référendum à plus de 98 % contre l'incinération. 

Que malgré celà le Préfet a donné un avis favorable au principe de construction d'un incinérateur Marseillais à Fos sur Mer.

Que les Maires des Communes d'Ouest Provence, ceints de leurs écharpes tricolores, viennent de se faire tabasser et blesser par les CRS le 12 Décembre alors qu'ils voulaient simplement aller rencontrer son altesse sérénissime le Maire de Marseille. 

Que ce qui est en train de se passer sur le territoire d'OUEST PROVENCE est un déni de démocratie.

Face à cette dérive d'une République qui ne pourra bientôt plus dire son nom, je viens d'apprendre que M. Bernard GRANIE Président d'OUEST PROVENCE et ses collègues d'infortune,  n'entendent  pas se laisser faire, et qu'ils  veulent monter un collectif national des Elus opposés à l'incinération des produits résiduels ménagers. C'est à ce titre que j'ai été  sollicité pour les aider à contacter les élus qui adhèrent à ce refus de l'incinérateur.C'est pourquoi je vous sollicite.        

    En attirant votre attention sur le fait que c'est la première fois, qu'en France, un établissement public prend résolument position contre l'incinération, je pense qu'il est important  que le maximum de force lui soit donné. Je m'adresse donc à tout le réseau anti-incin.  

Si parmi vos connaissances et relations, vous connaissez des élus hostiles à l'incinération, n'hésitez pas à les contacter, en leur transférant ce message, et en les priant  de s'associer à ce collectif d'élus anti incin pour le respect de la démocratie.

Si vous êtes vous-même élus n'hésitez pas à transmettre vos coordonnées à:  
Laurent SILVESTRINI  Directeur Adjoint de la Communication d'OUEST PROVENCE.  
lsilvestrini@ouestprovence.fr  
Tel: 06 15 79 58 33  

Je compte sur vous tous pour râtisser le plus large possible, car les élus de ce gabarit sont hélas assez rares. Générons tous ensemble "l'effet boule de neige."

Si ce collectif d élus parvient à faire capoter le funeste projet Marseillais grâce à nous tous, s'en sera fini des nouveaux projets français, où qu'ils soient. Le jeu en vaut largement la chandelle.  
Avec tous mes remerciements, je vous adresse mes plus amicales  et enthousiastes salutations.  

Dany DIETMANN  

L'étude sur les malformations congénitales et la proximité des incinirateurs, pilotée par l'Inserm, avec le soutien de l'Ademe, a fait l'objet, en mai 2003 d'une communication de cet organisme public en charge de la maîtrise de l'énergie et de l'environnement.
Plutôt favorable à l'incinération, l'Ademe reconnaît, dans un communiqué (voir ci-dessous), le sérieux de l'étude, explique que les 70 incinérateurs de la région Rhône-Alpes émettaient des "quantités de polluants significativement supérieures aux teneurs imposées par les réglementations"....
Au sujet des résultats de l'étude, elle admet que le "niveau de risque semble lié au niveau cumulé de pollution émise par ces usines d'incinération..."
Mais l'Ademe estime que le lien de causalité entre les incinérateurs et les risques de malformations ne sont pas prouvés, et que les nouveaux incinérateurs ne sont pas dangereux....
Le communiqué est consultable à l'adresse web:
www.ivry94.fr/sites/web/fichier/inserm_ademe.pdf
ou ci-dessous:
Etude de l'INSERM sur les malformations congénitales au voisinage d'usines d'incinération : Evaluation du risque de malformations congénitales liées à la proximité d'incinérateurs d'ordures ménagères. Etude INSERM septembre 2002
Interprétations et conclusions de l'ADEME Mai 2003

Points clés L
'INSERM a réalisé entre 2000 et 2002, avec un financement de l'ADEME, une étude épidémiologique visant à apprécier les risques de malformations congénitales au voisinage d'usines d'incinération d'ordures en service entre 1988 et 1997 dans la région Rhône-Alpes(1). Si cette étude scientifique fournit des résultats multiples et intéressants, les conclusions sont néanmoins extrêmement nuancées. Cette étude met en lumière une augmentation de certaines malformations au voisinage des usines d'incinération de Rhône-Alpes, sans pour autant permettre de conclure quant à l'existence d'un lien de cause à effet entre les incinérateurs et les malformations. En effet, compte tenu de l’implantation géographique de ces usines, d'autres facteurs de risques, comme le trafic routier par exemple ou le niveau d'urbanisation, pourraient également contribuer à expliquer cette augmentation. Cette étude a été réalisée à partir d’un parc d'incinérateurs émettant des quantités de polluants (notamment dioxines) significativement supérieures aux teneurs imposées par les réglementations (arrêtés de 1991 et 1997, directive européenne de 2002), le rendant non-représentatif du parc actuel en Rhône Alpes, ni des usines modernes construites récemment ou actuellement en projet. Considérant par ailleurs que les diverses évaluations de risques sanitaires réalisées récemment (2) tendent à confirmer que les usines d'incinération modernes occasionnent des risques pouvant être considérés comme négligeables, cette étude confirme surtout la nécessité de poursuivre les actions engagées pour que l'ensemble des usines d'incinération de France soit mis au niveau des plus récentes. Ainsi, une incinération moderne avec valorisation énergétique continue d'avoir toute sa place dans la politique de gestion des déchets ménagers, en complément d'objectifs forts de prévention et de recyclage, ces dispositifs entraînant, dans une certaine mesure, une réduction des quantités à incinérer.

L'objectif de l'étude de l'INSERM était de comparer la survenue de malformations congénitales entre des populations considérées comme exposées aux retombées des usines d'incinération (c'est à dire voisine des incinérateurs) et des populations considérées comme non exposées (plus éloignées). Cette étude a été réalisée sur la région Rhône-Alpes où 70 incinérateurs ont été en service entre 1988 et 1997.
Faute de données précises, les niveaux de pollution des usines sur la période d'étude ont été estimés par des experts et les retombées ont été évaluées à l'aide de modèles informatiques de dispersion. Les communes de la région ont ainsi chacune été classées, pour divers polluants (poussières, métaux lourds, dioxines, ...) dans les catégories "exposée" ou "non exposée". L'existence d'un registre régional recensant les malformations a permis la compilation de données de nature médicale, en particulier la survenue de diverses malformations congénitales selon les communes de résidence des populations.
A partir de ces données, il a été possible de procéder à une comparaison entre les taux de malformations survenues chez des personnes résidant dans des communes considérées comme exposées et des communes considérées comme non-exposées.

Les principaux résultats et leurs nuances
L'étude permet de constater, d'une façon générale, que des malformations congénitales sont statistiquement plus fréquentes dans les communes considérées comme exposées que dans les communes considérées comme non exposées aux retombées des usines d'incinération. A un niveau de détail plus fin, on constate que l'augmentation de malformations apparaît marquée de façon plus significative pour certains types de malformations. En outre, le niveau de risque de certaines malformations apparaît d'autant plus important au voisinage des usines d'incinération qui émettaient le plus de polluants.
Mais une analyse plus approfondie des résultats indique que le lien de cause à effet entre l'exposition aux retombées des usines d'incinération et l'augmentation du nombre de malformations ne peut être établie de façon catégorique. En effet, la plus grande fréquence des malformations congénitales dans les communes considérées comme exposées peut être :
• soit due à un lien de causalité,
• soit due à un phénomène de biais (facteur de risque concurrent) important ou à grand nombre de facteurs de confusion moins importants.
Ainsi, les auteurs de l’étude estiment au vu de leurs résultats que le trafic routier est un facteur de confusion significativement important dans l’ajustement des modèles réalisés sur les populations exposées, d’autant plus qu’ils constatent qu’en s’intéressant aux seules communes de moins de 50 000 habitants, l’association entre exposition aux émissions des UIOM et risque de malformation congénitale n’est plus confirmée. l'adresse en début de grossesse ou par une estimation inexacte du niveau de pollution émis par certaines installations. Les conséquences de ces erreurs pourraient être sensibles sur certaines tendances des résultats.
Par ailleurs, le mode de vie, l'alimentation, l'ancienneté dans la résidence, l'éventuelle exposition professionnelle sont autant de facteurs qui n'ont pu être intégrés dans l'analyse.

Les conclusions de l'ADEME
Pour l'ADEME, cette étude scientifique, approfondie et de qualité, illustre bien la difficulté qu'il y a à synthétiser des résultats complexes sans les trahir, notamment à destination de non spécialistes. Elle illustre également la nécessité de bien situer les apports des travaux scientifiques par rapport au contexte général afin, en particulier, de ne pas en tirer de conclusions erronées.
Il convient de noter que le parc d'incinérateurs étudié présentait plusieurs caractéristiques fortes, le rendant non-représentatif des usines modernes construites récemment ou actuellement en projet :
- d'une part, il comportait de très nombreuses installations de faible capacité (3), dotées de technologies de four anciennes (la conception des fours agit directement sur le niveau de production de polluants, avant système de filtration),
- d'autre part, il comportait des installations aux performances très variées. Aucune des installations ne fonctionnait totalement selon la réglementation désormais en vigueur (en particulier en terme d'émissions de dioxines), et de très nombreuses installations émettaient des polluants dans des quantités très largement supérieures aux prescriptions actuelles (4).
Le parc régional d'incinérateurs a considérablement évolué depuis : fin 2002, le nombre d'unités en fonctionnement en Rhône Alpes était de 16, dont 8 ont fait l'objet d'un accompagnement technique et financier de l'ADEME afin de respecter les normes européennes, en particulier le taux d'émission de dioxines. Les fermetures trouvent leur origine dans la mise en œuvre des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers ou dans le respect des échéances réglementaires.

Les résultats de ces travaux de l'INSERM ne permettent pas de tirer de conclusions catégoriques quant à l'impact sanitaire des incinérateurs sur les personnes résidant à proximité, et des investigations complémentaires pourraient notamment permettre de préciser et affiner certains enseignements.
Pour des installations n'atteignant pas les prescriptions réglementaires actuelles, les résultats indiquent une présomption d'augmentation des risques pour des populations résidant au voisinage d'usines d'incinération ; Le niveau de risque semble lié au niveau cumulé de pollution émise par ces usines d'incinération.
Les résultats de cette étude apparaissent globalement cohérents avec d'autres études sanitaires au voisinage d’incinérateurs de déchets qui ont émis des quantités importantes de polluants. On relève en effet l'existence d'études épidémiologiques ayant fait le constat d'excès de cas de certaines maladies au voisinage d'un incinérateur émettant des quantités importantes de dioxines (5).
En raison de ces incertitudes, il convient de veiller au respect strict de la réglementation communautaire. Cela confirme le bien fondé d'une action forte à l'encontre des installations non conformes, des travaux de modernisation exigés par la réglementation depuis 1991, visant à diminuer le niveau de polluants émis, et la nécessité d'être très vigilants dans le suivi des mises en conformité à venir, voire de les anticiper (échéance de 2005).
Les usines d'incinération respectant les normes les plus récentes émettent des quantités de polluants significativement inférieures à celles des usines concernées par l'étude (environ 10 à 100 fois moins pour les dioxines). Les résultats de l'étude de l'INSERM ne peuvent donc pas être transposés à ces usines ; et l'étude ne fournit pas d'éléments permettant de supposer une augmentation des risques de malformation congénitale autour de ce type d'installations. Plusieurs évaluations de risques sanitaires (6) réalisées tendent à montrer que les usines d'incinération fonctionnant selon les normes de la directive européenne présentent des niveaux de risques négligeables.
Cette étude ne remet donc pas en cause le besoin ressenti par l'ADEME de construire de nouvelles unités d'incinération performantes dans une politique globale de gestion des déchets reposant sur la prévention, le développement du recyclage et un traitement performant de l'ensemble des déchets résiduels.
Ce besoin de nouvelles installations se justifie en effet à la fois par la nécessité de disposer de nouveaux exutoires (augmentation des quantités de déchets, saturation des centres de stockage, ...) et par le besoin de renouvellement du parc d'incinérateurs existants.
Cette étude ouvre également plusieurs champs d'investigations. Dans le domaine des déchets, elle fait ressortir notamment le besoin d'approfondissement des connaissances autour d'usines d'incinération respectant les normes récentes. Au-delà des déchets, elle soulève des interrogations concernant le rôle que pourrait jouer l'intensité du trafic routier dans l'augmentation du nombre de certaines malformations, que ce soit au voisinage d'usines d'incinération ou non.

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1 Evaluation du risque de malformations congénitales liées à la proximité d'incinérateurs d'ordures ménagères. Etude INSERM septembre 2002
2 Ouvrage de la Société Française de Santé Publique SFSP "L'incinération des déchets et la Santé Publique : Bilan des connaissances et évaluation du risque", Institut Universitaire d'Hygiène et de Santé Publique : "Evaluation du risque pour la santé lié aux émissions des incinérateurs soumis aux nouvelles valeurs limites de l'union européenne", diverses études locales, ...
3 Au début de la période d'étude en 1988, on comptait 37 incinérateurs de capacité inférieure à 1 t/h, 18 incinérateurs de capacité comprise entre 1 et 3 t/h et 6 incinérateurs de capacité comprise en 3 et 6 t/h.
4 La plupart des usines concernées par l'étude respectaient la réglementation à laquelle elles étaient soumises. Cette réglementation était cependant moins stricte qu'aujourd'hui et très variable selon les tailles des installations et leur année de mise en service. Ainsi, même les incinérateurs les plus performants au moment de l'étude émettaient certains polluants (dioxines) dans des quantités supérieures aux limites fixées aujourd'hui.
5 Notamment l'étude de Viel et al : "agrégats de sarcomes des tissus mous et de lymphomes non hodgkiniens autour d'une usine d'incinération émettant des taux élevés de dioxines" American journal of epidemiology, 2000.
6 Type d'études visant notamment à quantifier les impacts sanitaires associés à l'émissions de polluants toxiques sur des populations exposées.

NOTES DES 70 INCINERATEURS SELON UN COLLEGE D'EXPERTS

-En 2002, six experts (du secteur public et du secteur privé) ont été réunis pour évaluer le degré de pollution de 70 incinérateurs de la région Rhône-Alpes dans le cadre d'une l'étude Inserm-Ademe sur les malformations congénitales et la proximité des incinérateurs en région Rhône-Alpes de 1988 à 1997.
-Les résultats de l'étude sur les malformations ont fait l'objet de publications en 2003 (voir le communiqué de presse de l'Ademe dans l'article ci-contre ou à l'adresse web www.ivry94.fr/sites/web/fichier/inserm_ademe.pdf ) et d'une publication scientifique en 2005 (Occ Environ Medicine, 2004; 61: 8-15, S Cordier et al, "Risk of congenital anomalies in the vicinity of municipal solid waste incinerators".
-Mais le nom des incinérateurs et le classement de pollution (en poussières, métaux lourds, dioxines) de chacun d'entre eux établi par des experts sur la base de données techniques des années 90, n'avait pas été publié.
-Le voici, ci-dessous, en exclusivité, tiré d'un document annexe, non rendu public à l'époque.


- Il en ressort notamment que celui de Gilly-sur-Isère, qui a défrayé la chronique fin 2001, était loin d'être considéré comme le plus polluant par le groupe d'experts...

Par ailleurs, dans l'article scientifique paru en 2004, un classement global des incinérateurs apparaissait, cumulant toutes les notes, mais sans les noms. Par recoupement, il est possible de "nommer" ceux-ci: globalement, les incinérateurs qui étaient considérés, durant les années 90, comme les plus polluants par les experts étaient, par ordre décroissant, ceux de:
-La Tronche
-Bourg de Thizy
-St Marcellin
-Crolles
-Chambéry 1
-St Bonnet le Château
-Chavanod.
Ces "notes" ne sont qu'un indicateur du degré probable de la lente imprégnation des sols aux alentours des installations et de l'impact sanitaire présumé de ces pollutions longtemps cachées et, pour la plupart, restées invisibles, sur leurs riverains... Même si la plupart de ces installations ont été fermées et modernisées depuis lors, leur héritage de pollutions diverses est toujours là.


NOTES DES INCINERATEURS de RHONE-ALPES (de 0, moins polluant à 9, le plus polluant) Source: Cécile Chevrier, École Nationale de la Statistique et de l'Analyse de l'Information ENSAI, Rapport de stage de fin d'études: Évaluation du risque de malformations congénitales liées à la proximité d'incinérateurs d'ordures ménagères, Promotion 2001.

Département Commune Poussières/ Métaux Lourd/ Dioxines

AIN
Briord 1,5 /1 /0,2
Chanay 3,5 /2 /0,5
Courmangoux 5,5 /2,5 /3,6
Echallon 3,5 /2 /0,5
Feillens 5,5 /2,5 /3,6
Groissiat 4 /3,5 /2,4
Hotonnes 3,5 /2 /0,5
Injoux Génissiat 3,5 /2 /0,5
Jujurieux 3,5 /2 /0,5
Lalleyriat 3,5 /2 /0,5
Peyrieu 3,5 /2 /0,5
Plantay 5,5 /2,5 /3,6
Plantay 5,5 /2,5 /3,6
Sandrans 3,5 /2 /0,5
Tenay 3,5 /2 /0,5
Vieu d'Izenave 3,5 /2 /0,5
Divonne les Bains 3,5 /2 /0,5

ARDECHE
Coucouron 1,5 /1 /0,2
Le Cheylard 6 /4 /3,8
Montpezat 2 ans 1,5 /1 /0,2
Montpezat 8 ans 2,5 /2 /1,8
Privas 3,5 /3 /1,8
St Alban d'Ay 1,5 /1 /0,2
St Marcelles les Annonay 2,5 /2 /1,8
Cros de Géorand 1,5 /1 /0,2
Vanosc 1,5 /1 /0,2

DROME
Chapelle en Vercors 1,5 /1 /0,2
Die 2,5 /2 /1,8

ISERE
Bourgoin Jallieux (8 ans) 4,5 /6,5 /2,7
Bourgoin Jallieux (2 ans) 4,5 /4 /1,8
Crolles 7 /6 /6,0
La Tronche (8 ans) 6,5 /8,5 /9,0
La Tronche (2 ans) 4,5 /4 /3,6
Livet et Gavet 4 /3,5 /3,6
Pontcharra 4 /3,5 /2,4
Pont de Beauvoisin 3 /3 /2,4
Sousville 2,5 /2,5 /3,8
St Laurent du Pont 3,5 /3 /1,8
St Marcellin 8,5 /6,5 /7,5
Vaulnaveys le haut 3,5 /2 /0,5

LOIRE
Bussières 1,5 /1 /0,2
Noiretable 1,5 /1 /0,2
Sail sous Couzan 3,5 /2 /0,5
St Sauveur en Rue 3,5 /2 /0,5
St Bonnet le Château 5,5 /2,5 /3,6
St Chamond 4 /3,5 /3,6

RHONE
Bourg de Thizy 8,5 /6,5 /7,5
Lyon 4,5 /4 /7,5
Rilleux la Pape 4,5 /4 /5,4
St Forgeux Lespinasse 4 /3,5 /3,6
Ste Foy l'Argentière 3 /3 /2,4
Villefranche sur Saône 4,5 /6,5 /3,2

SAVOIE
Aigueblanche 5,5 /2,5 /3,6
Bonneval sur Arc 3,5 /2 /0,5
Chambery (8 ans) 5,5 /6,5 /6,3
Chambery (2 ans) 4,5 /4 /2,7
Entremont le Vieux 3,5 /2 /0,5
Gilly sur Isère 4,5 /6,5 /4,8
La Bathie 1,5 /1 /0,2
Le Chatelard 3,5 /2 /0,5
St Martin de Belleville 3,5 /3 /1,8
Sollières Sardières 3,5 /2 /0,5
St Jean de Couz 3,5 /2 /0,5
Tignes 3 /3 /2,4
Valezan 2 /1,5 /0,5
Villarlurin 2,5 /2 /1,8

HAUTE SAVOIE
Chatel 2,5 /2 /1,8
Chavanod 5,5 /6,5 /7,2
Faverges 5,5 /2,5 /3,6
Le Lyaud 3,5 /2 /0,5
Marignier (4 ans) 4,5 /6,5 /1,8
Marignier (6 ans) 2 /1,5 /1,2
Passy 2 /1,5 /1,5
Rumilly (1 an) 8,5 /6,5 /3,6
Rumilly (9 ans) 4 /3,5 /2,4
St Paul en Chablais 3,5 /2 /0,5
Thonon les Bains 2 /1,5 /0,9