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Incinérateurs et dioxines

Mardi 20 décembre 2005
Lu, ce jour, dans Libération (www.liberation.fr) cet article sur la mise en examen d'un ex-préfet de Savoie dans l'affaire de la pollution à la dioxine de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère, fermé en octobre 2001. Cette mise en examen était attendu (voir le livre les Empoisonneurs, p. 331-338) tou comme un rapport d'expertise scientifique sur la causalité de certains cancers repérés autour de l'usine. Ce rapport ne tranche rien, se réfugiant derrière les études en cours par l'Institut de veille sanitaire.

L'ex-préfet de Savoie rattrapé par la pollution à la dioxine

Il a été mis en examen pour ne pas avoir fait mettre aux normes un incinérateur. par Olivier BERTRAND Libération, QUOTIDIEN : mardi 20 décembre 2005, Lyon de notre correspondant

La dioxine d'Albertville vient de faire une première victime dans le corps préfectoral. François Léonelli, préfet de Savoie de 1993 à 1996, a été mis en examen hier pour risques causés à autrui. La justice lui reproche de ne pas avoir imposé la mise aux normes d'une usine d'incinération qui polluait la vallée d'Albertville.

Construit en 1968 aux portes de la ville, le four brûlait les déchets ménagers de l'agglomération au mépris de toute réglementation. Mâchefers et cendres fines finissaient dans une mare voisine, le filtre fonctionnait mal, lorsqu'il n'était pas débranché. Et les conditions de combustion provoquaient la formation de dioxines que les fumées déposaient dans les champs et jardins voisins.

lertes répétées. Les normes ont été renforcées à deux reprises à partir de 1991, sans réveiller les exploitants, ni les autorités chargées de les faire respecter. Au contraire, la pression de l'administration semble s'être relâchée à partir de 1994.

A l'époque, les responsables du syndicat mixte propriétaire de l'usine jugeaient aberrant d'entreprendre des travaux alors que l'usine devait être remplacée par un four neuf à l'horizon 2000 (cela n'a jamais été le cas). Après des relances assez fermes jusqu'en 1993, les représentants de l'Etat ont laissé polluer, l'usine n'a plus subi de contrôle durant une longue période, malgré les alertes répétées d'élus et d'écologistes.

Le four a été fermé en octobre 2001, puis une information judiciaire ouverte en juin 2002. Des dizaines de riverains se sont constitué partie civile : ils soupçonnent un lien entre la dioxine et des cancers dont ils souffrent (lire ci-contre). L'instruction a débouché sur la mise en examen des responsables du syndicat mixte, des responsables de l'usine, puis de l'ancien directeur régional de la recherche, de l'industrie et de l'environnement (Drire) des deux Savoie. La juge a prévenu très tôt qu'elle remonterait toute la chaîne de responsabilités. Et la chancellerie a tenté d'imposer un dessaisissement au profit du pôle interrégional de santé publique de Marseille. La juge a refusé et la Cour de cassation lui a donné raison (Libération du 20 avril). L'instruction s'est poursuivie cet été, avec la mise en examen du responsable régional de Novergie, gestionnaire de l'usine. Puis, donc, celle d'un préfet.

Successeurs. François Léonelli, arrivé en Savoie en octobre 1993, était resté en poste jusqu'en novembre 1996. Ses deux successeurs risquent également d'avoir à s'expliquer. Il y a Pierre-Etienne Bisch, proche de Raffarin, resté préfet de Savoie de 1996 à 1999, qui préside depuis un mois Météo France, après avoir dirigé le cabinet de Dominique Perben aux Transports. Et Paul Girot de Langlade, un proche de Chirac, préfet de Savoie de 1999 à 2002.

Après les préfets, la magistrate pourrait entendre trois ex-ministres de l'Environnement. Michel Barnier, Dominique Voynet et Corinne Lepage.

Un rapport fumeux
Les dioxines de l'usine d'incinération de Gilly-sur-Isère ont-elles provoqué un excès de cancers chez les riverains ? Selon les investigations de l'Institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale, la région a été souillée jusqu'à quinze kilomètres de l'incinérateur. Le magistrat instructeur a missionné trois experts pour vérifier si un lien de causalité peut être établi entre les dioxines et les nombreux cancers signalés dans le coin. Leur rapport, remis en septembre, refuse d'établir le lien de causalité. Sans l'exclure tout à fait.
Les experts indiquent que«personne ne peut contester qu'à Gilly-sur-Isère et à Grignon (village voisin se trouvant souvent sous les fumées), les sujets porteurs de cancers ont été exposés à la dioxine. Il est important de noter qu'une des patientes possède toujours un taux très élevé et tout à fait au-dessus des normes autorisées de dioxine dans le sang». Pour autant, ils ajoutent que «rien ne permet d'affirmer une relation exclusive et directe de causalité», entre dioxines et cancers. Les experts s'en remettent à une étude épidémiologique menée par l'Institut national de veille sanitaire, attendue sous peu. Il n'est, selon eux, «pas exclu» qu'elle «puisse trouver une augmentation significative du nombre de cancers». Si c'était le cas, ajoutent-ils, il faudrait «évoquer la possibilité d'un lien de causalité entre pollution et cancer».
Par NOUZILLE
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Mercredi 28 décembre 2005
Copie d'un article paru dans OUEST FRANCE le 21 décembre 2005

Ouest-France : Une trentaine d'incinérateurs hors-normes
Le 28 décembre, plusieurs fours à ordures seront éteints en France Une trentaine d'incinérateurs hors-normes

Sur les 129 incinérateurs d'ordures ménagères en service en France, une trentaine ne sont pas aux normes en matière de rejets de dioxines, d'oxyde d'azote et de poussières. Quatre doivent fermer définitivement, dont deux dans l'Ouest. Les autres seront suspendus... le temps de faire des travaux de mises aux normes.
Les exploitants d'usines d'incinération des ordures ménagères étaient prévenus. À partir du 28 décembre 2005, les incinérateurs doivent respecter les contraintes fixées par un arrêté du 20 septembre 2002. Ce texte, qui se plie à une directive européenne de décembre 2000, abaisse les valeurs limites d'émission de poussières, d'oxyde d'azote et de dioxines.

Détecteur de radioactivité

Conséquences : sur les 129 usi-nes d'incinération en service sur l'ensemble du territoire, quatre vont s'arrêter définitivement. Elles ne sont plus aux normes. Deux se trouvent dans l'Ouest, à Cholet (Maine-et-Loire) et Confort-Meilars (Finistère). Les deux autres sont à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) et Moutiers (Savoie). « Ces fermetures étaient programmées, soit parce que les travaux sont trop coûteux, soit parce que l'usine d'incinération était trop petite », explique Hervé Vanlaer, sous-directeur des produits et des déchets au ministère de l'Écologie et du développement durable.

Sur l'ensemble des 129 usines, « une centaine devraient être prêtes à temps et une vingtaine devraient s'arrêter provisoirement, le temps de faire ou de terminer les travaux ». Le 27 décembre, veille de la date butoir, le ministère doit afficher l'état des lieux sur son site Internet.

D'après les informations des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'énergie (Drire), doivent être arrêtés : les incinérateurs de Concarneau et Briec-sur-l'Odet (Finistère), Rennes (Ille-et-Vilaine), Plouharnel (Mor- bihan). Trois autres sites sont concernés par des travaux, mais ne fermeront que partiellement : Caen (Calvados), Angers (Maine-et-Loire) et Le Mans (Sarthe).

« En règle générale, il s'agit de traiter les fumées, de mettre en place des brûleurs ou de poser un système de détection de la radioactivité », précise Hervé Vanlaer. Des travaux pour lesquels les collectivités avaient été incitées à prendre des mesures. Dans un courrier daté du 10 décembre 2004, adressé aux préfets des départements où se trouvent des unités d'incinération, Serge Lepeltier, ministre de l'Écologie et du Développement durable de l'époque, rappelait « toute l'importance qu'il attachait à ce que les usines soient mises en conformité dans les délais prévus ».

Pourtant, l'effort pour réduire les pollutions générées par les incinérateurs a été amorcé il y a près de dix ans. Entre 1995 et 2005, les taux de rejets ont été divisés par six et on est passé de 300 à 129 incinérateurs sur l'ensemble du territoire.

Les travaux coûtent cher

« Les travaux de mises aux normes coûtent cher », mesure Sébastien Couépel, président du syndicat de traitement des ordures ménagères dont dépend l'usine de Planguenoual (Côtes-d'Armor). « Pour traiter nos fumées, nous avons dû investir 1,8 million d'euros. Cela va augmenter le coût de traitement de la tonne d'ordures ménagères de près de 30 %. » Et ce n'est pas fini. « Notre usine traite moins de 6 tonnes/heure. Les petites unités, comme la nôtre, ont jusqu'à fin 2007 pour réaliser des travaux destinés à réduire les émissions d'oxydes d'azote. »

Jean-Jacques REBOURS.
Par NOUZILLE
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Samedi 14 janvier 2006
La réglementation sur les rejets des usines d'incinération, applicable au 28 décembre 2005, est entré en application. Le ministère de l'Ecologie a décidé la fermeture définitive de 2 installations non conformes (Confort-Mellars dans le Finistère, Cholet dans le Maine-et-Loire), et l'arrêt provisoire d'une vingtaine d'unités. D'autres incinérateurs, comme ceux d'Issy-les-Moulineaux ou de Sarcelles, qui auraient du fermer, ont été autorisés à poursuivre provisoirement leur activité par réquisition préfectorale afin de continuer de fournir du chauffage durant la période de froid... Celui de Poitiers pose encore quelques problèmes, évoqué lors de la visite du ministre Nelly Ollin sur place le 28 décembre (voir son discours à l'adresse web: http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4971
Des incidents récents renforcent la nécessité de vigilance: dépasssement des normes à l'incinérateur de Mulhouse (novembre et décembre 2005) ou de Lunel-Viel (été 2005) analyses des incidents de la fin 2004 celui de Gien-Arrabloy, découvertes de taux de dioxine supérieur à la normale dans des oeufs près de l'incinérateur de Bourgoin-Jallieu durant l'été 2005. L'instruction judiciaire en cours à Albertville, sur les pollutions et la non-conformité de celui de Gilly-sur-Isère, fermé en octobre 2001, incitent également les ministres et services officiels à une surveillance de tous les instants.

A suivre, sur ce sujet, les données et communiqués officiels sur le site du ministère de l'Ecologie (voir liens ci-contre).

A suivre également, de prochaines conférences débats de l'auteur autour du livre, à Bourgoin-Jallieu, le mercredi 18 janvier, et à Annecy, le jeudi 19 janvier. Nous en reparlerons.

Par NOUZILLE
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Mercredi 18 janvier 2006
A lire, cet article paru dans le Monde (www.lemonde.fr ) sur l'opposition croissante de la population au projet d'incinérateur à Fos-sur-mer.

La population se déplace en masse pour refuser l'incinérateur de Fos

LE MONDE | 16.01.06 | 14h01  •  Mis à jour le 16.01.06 | 14h01
MARSEILLE CORRESPONDANCE

Les opposants à l'implantation d'un incinérateur dans la zone de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) ont remporté une victoire symbolique, dimanche 15 janvier, en obtenant une participation importante — et une écrasante majorité de non — au référendum local que les maires avaient organisé dans trois communes directement concernées : Fos, Istres et Port-Saint-Louis-du-Rhône.

52,45 % de votants, sur un total de 43 413 inscrits, soit la majorité des électeurs inscrits, ont, en effet, refusé à 97,80 % que les élus de la communauté de communes Ouest-Provence soient dépossédés "de la maîtrise de l'évolution industrielle et environnementale de la zone de Fos". La question posée pour cette consultation locale portait officiellement sur les pouvoirs des maires, mais elle était sous-tendue par celle de l'incinérateur pour déchets ménagers que la communauté urbaine Marseille Provence Métropole veut implanter.

"PAS UN ZESTE D'INCINÉRATION"
L'enjeu majeur de la consultation était celui de la participation, étant acquis que ceux qui viendraient voter choisiraient massivement le "non". Avec 22 133 votants, les maires estimaient, dimanche soir, avoir gagné la partie et montré que leurs récentes manifestations s'appuyaient sur une "réelle volonté de la population", comme le proclamait le maire (PS) de Fos, René Raimondi. Ce sont les habitants les plus proches de l'infrastructure contestée, accusée de produire de la dioxine, qui se sont massivement mobilisés. A Port-Saint-Louis- du-Rhône, 67 % des inscrits se sont déplacés (99,15 % de non), quand seulement 45 % (12 275 votants) l'ont fait à Istres et 61 % à Fos sur Mer (6 583 votants). Ce vote révèle que la contestation, portée depuis des années par un mouvement associatif puissant et relayé par les élus locaux, majoritairement de gauche, va en s'amplifiant. En janvier 2003, l'Association de défense et de protection du littoral du Golfe de Fos (ADPLGF) avait organisé une première consultation à Fos contre l'implantation d'un incinérateur de Gaz de France : le non l'avait très largement emporté et 4 900 électeurs avaient participé à ce vote sans statut légal. Bernard Granié, président PS de la communauté Ouest-Provence, faisant allusion aux manifestations récentes dans la zone, ou devant la mairie de Marseille, lançait ainsi dimanche :"Jusqu'à présent, nous étions 500, puis 1000, puis 2 000. Nous pouvons dire désormais que nous sommes 22 000."

La contestation dépasse les clivages politiques traditionnels. Philippe Caisergues, maire non-inscrit de Port-Saint-Louis, commune communiste jusqu'en 1995, insiste : "Je suis non-inscrit, mais je m'inscris dans les combats justes. On ne peut favoriser le tri sélectif, l'énergie éolienne, soigner son patrimoine naturel et accepter l'installation sans aucune concertation d'une installation industrielle dangereuse." Dimanche soir, on pouvait le voir au côté de son rival, le conseiller général communiste Jean Marc Charrier.

Les maires des trois communes vont donc rencontrer le préfet et le président de la communauté urbaine et maire UMP de Marseille, Jean-Claude Gaudin, renforcés par ce référendum. Mais ils l'ont dit haut et fort : "Nous voulons bien négocier, mais nous n'accepterons pas un zeste d'incinération."Le rapport de force est d'autant plus important que chacun des participants au débat a compris que, si l'incinérateur ne pouvait s'implanter à Fos, il deviendrait à peu près impossible d'en implanter où que ce soit en France.

Michel Samson
Article paru dans l'édition du 17.01.06
Par NOUZILLE
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Vendredi 20 janvier 2006
Lors d'une réunion publique organisée le 18 janvier par le Groupe écologiste de Bourgoin-Jallieu (GEBJ38), j'ai été convié à présenter le livre "Les Empoisonneurs" devant un parterre fourni, aux côtés de représentants du GEBJ38, de la Commission locale d'information et de sécurité, de Dominique Frey (co-présidente de l'Acalp, l'association des riverains de l'affaire de Gilly-sur-Isère) et de l'avocat Thierrry Billet.
Devant une assemblée de plus de 200 personnes, j'ai évoqué les résultats de mon enquête, notamment les scandales de l'amiante, des produits chimiques, l'historique des pollutions à la dioxine, les retards français, les incinérateurs hors-normes, l'afffaire de Gilly-sur-Isère, les dysfonctionnements récentes à l'usine de Gien, et les faiblesses de la réglementation actuelle. J'ai également rappelé les résultats de l'étude sur les malformations congénitales et les incinérateurs de Rhône-Alpes (Inserm) (voir le livre page 345-346). J'ai révélé quelques-unes des notes de pollution des incinérateurs concernés, décernées par un collège d'experts dans le cadre de la préparation de cette étude. Celui de Bourgoin-Jallieu n'était pas le pire, ni celui de Gilly-sur-Isère, qui a défrayé la chronique. D'autres incinérateurs de la région étaient considérés comme beaucoup plus polluants par ces experts. L'héritage sanitaire de ces années de pollutions cachées risque d'être lourd...

Le dossier de l'incinérateur de Bourgoin-Jallieu est devenu très polémique ces derniers mois: les associations écologistes contestent le caractère conforme de son fonctionnement, notamment sur le traitement des mâchefers. Un projet de doublement de capacité de traitement de l'usine soulève des critiques, le commissaire enquêteur ayant estimé que ce projet était surdimensionné. Le syndicat intercommunal, très optimiste, a obtenu un permis de construire, les travaux d'agrandissement ont débuté, au grand dam de certains riverains.
Par ailleurs, des analyses dans deux fermes voisines ont décelé l' été dernier une présence excessive de dioxine dans certains oeufs et de plomb dans des légumes. Les services officiels (Ddass) ont conseillé aux agriculteurs concernés de ne pas consommer ces produits. D'autres analyses ont été effectuées, en octobre-novembre 2005, le doute existant encore sur l'origine exacte de ces métaux lourds et dioxines. Leurs résultats ont montré des "dépassements ponctuels" des valeurs limites en plomb dans les végétaux et dans le lait et en dioxines dans les oeufs (5 échantillons sur 43, soit 11% de dépassements).
Devant l'émotion soulevée par ces découvertes, le préfet s'est voulu rassurant, écrivant notamment aux élus fin 2005 que les teneurs en cause "ne révèlent pas un constat d'impact alarmant lié au fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères". Malgré les promesses de surveillance environnementale et sanitaire autour de l'usine en 2006, ces propos n'ont pas convaincu tout le monde.
Des riverains envisagent même de déposer une plainte pénale pour "non respect de la réglementation", voire pour "mise en danger", avec l'aide de Thierry Billet, avocat d'Annecy, élu vert, et défenseur de certaines parties civiles dans l'instruction judiciaire en cours sur le fonctionnement passé de l'usine voisine de Gilly-sur-Isère, fermée en catastrophe en 2001.

Voir notamment le siteweb ouvert ces jours-ci à l'adresse web suivante: http://www.randophoto.com/DioxineAlert.html (voir également via le lien ci-contre Incinérateur Bourgoin-Jallieu)


Le lendemain, 19 janvier, à l'invitation des Amis de la Terrre à Annecy, (dont Thierry Billet) j'ai également débatttu de mon livre lors d'une réunion publique avec un public éclectique et passionné, après avoir fait une séance de dédicace à la librairie Decitre et répondu à des questions du Dauphiné Libéré, de l'Essor Savoyard et de la radio ODS. Les thèmes des incinérateurs, des pesticides, des ondes électromagnétiques, de l'amiante, du formol ont été longuement abordés, entre autres...
voir notamment le site web des Amis de la Terre (lien ci-contre) ou à l'adresse:
http://www.amisdelaterre.org/article.php3?id_article=1857
Par NOUZILLE
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